Normes et réglementations

Avec une trentaine d’autres pays, le Canada participe activement aux travaux de normalisation internationale sur les nanotechnologies.

Des chercheurs,  physiciens, chimistes, ingénieurs, fabricants, représentants d’organismes de réglementation et d’ONG, ainsi que des utilisateurs potentiels conçoivent en effet des normes qui favoriseront la création de marchés internationaux pour les nanomatériaux, leurs composantes et tous autres produits issus des nanotechnologies.

C’est l’Association canadienne de normalisation (ACNOR), accréditée par le Conseil canadien des normes (CCN), qui pilote le comité canadien de normalisation sur les nanotechnologies. Le CAC/SCC sur les nanotechnologies sert de tribune pour favoriser les échanges et la participation du Canada aux travaux d’élaboration des normes internationales.

Sur la scène internationale, le Canada a été désigné en 2005 comme pays responsable de l’un des quatre groupes de travail du comité technique 229 de l’ISO sur les nanotechnologies :

- GT 1 : terminologie et nomenclature dirigé par le Canada

GT 2 : métrologie et caractérisation des nanoparticules dirigié par le Japon

- GT 3 : santé, sécurité et aspects environnementaux dirigé par les États-Unis

- GT 4 : caractéristiques des matériaux dirigé par la Chine

Le comité technique 113 de la Commission internationale électrotechnique sur les nanotechnologies a quant à lui été mis sur pied en 2006.

 

Participer à la rédaction des normes

Si vous souhaitez devenir membre d'un groupe de travail sur les nanotechnologies ou si vous désirez obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec Brian Haydon, ingénieur, Association canadienne de normalisation, par courriel au brian.haydon@csa.ca ou par téléphone au 416‑747‑4006

 

Connaitre les normes en vigueur ou en cours de rédaction :

ISO/TC229
Nanotechnologies

Nanotechnologies: Terminology and Nomenclature

Nanotechnologies:Measurement and Characterization

Nanotechnologies - Health, Safety and Environment

Nanotechnologies: Material Specification

Nanotechnologies: CEN-led projects


IEC/TC113
Nanotechnology standardization for electrical and electronic products and systems

Performance Assessment

Nanotechnologies: Terminology / Measurement and Characterization

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Sylvie Dufort Directrice administrative

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